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Proprièté intellectuelle

  • Niveau d'étude

    BAC +4

  • Composante

    Polytech Dijon

Description

  • Introduction à la Propriété Intellectuelle
  • La protection des inventions techniques et du savoir-faire
  • Les marques et la protection des designs
  • La protection des logiciels
  • La libre exploitation
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Objectifs

  • Notion globale de l’importance de la Propriété Intellectuelle (PI) dans la stratégie de croissance de l’entreprise.
  • Notions de risques et d'effets de levier liès à la PI
  • Sensibilisation aux aspects clé : gestion de la concurrence, développement, protection et diffusion de l’innovation.
  • Capacité d’analyse des résultats techniques qui méritent d’être protégés et des modalités de protection.
  • Questions sur toutes les thématiques abordées lors du cours et/ou excercices de mises en pratique, permettant de juger si l’élève a assimilé les grands principes d’acquisition des droits de PI, leur défense ainsi que les différentes exploitations qu’ils peuvent en faire.
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Heures d'enseignement

  • CMCours Magistral3,5h
  • TDTravaux Dirigés3,5h

Pré-requis obligatoires

  • Pas de prérequis
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Modalités de contrôle des connaissances

Évaluation initiale / Session principale

Type d'évaluationNature de l'évaluationDurée (en minutes)Nombre d'épreuvesCoefficient de l'évaluationNote éliminatoire de l'évaluationRemarques
CC (contrôle continu)CC : Ecrit et/ou Oral1

Seconde chance / Session de rattrapage

Type d'évaluationNature de l'évaluationDurée (en minutes)Nombre d'épreuvesCoefficient de l'évaluationNote éliminatoire de l'évaluationRemarques
CC (contrôle continu) 2nde chanceCC : Ecrit et/ou Oral